MENTIONS LÉGALES

• ÉDITEUR DU SITE
  Le site internet maisonarchi-naturelle.fr est édité par :
  Maisons Gochoki SARL
  Capital social : 7 622,45 euros
  Siège social : L’Atelier 18 rue de Mérin, 64200 Biarritz, France
  Immatriculée au RCS de Bayonne sous le numéro 387 598 626
  Numéro de TVA intracommunautaire : FR 38 387598626
  Gérants légaux : Alain Stébé et Emilio Pascual
  Email de contact : contact@maison-archi-naturelle.fr

• MARQUE DÉPOSÉE ET EXPLOITATION COMMERCIALE
  Maison Archi-Naturelle® est une marque déposée auprès de l’INPI, propriété d’Alain Stébé, fondateur de la marque.
  Elle est exploitée par Maisons Gochoki SARL, entreprise agréée en Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI), commercialisation et construction de maisons individuelles.
  L’ensemble des contrats, garanties légales, assurances et responsabilités techniques relèvent de Maisons Gochoki, conformément à la réglementation applicable aux constructeurs CMI.
  Toute reproduction ou utilisation du nom, du logo, des visuels ou des textes liés à la marque Maison Archi-Naturelle® sans autorisation écrite constitue une contrefaçon.

• HÉBERGEMENT DU SITE
  Le site est hébergé par :
  OVHcloud
  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  Tél. : 1007
  Site : www.ovh.com

• DIRECTION DE LA PUBLICATION
  Directeur de la publication : Alain Stébé, fondateur de la marque Maison Archi-Naturelle®, gérant des sociétés Maisons Gochoki et Maison Archi-Naturelle®.
  Responsable éditorial : Alain Stébé

• DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ (RGPD)
  Les informations collectées via les formulaires de contact, de rendez-vous ou d’inscription à la newsletter sont destinées exclusivement à Maison Archi-Naturelle®.
  Elles permettent de répondre à vos demandes, d’assurer le suivi commercial et de vous informer des actualités du site et de la marque.
  Base légale du traitement : consentement de l’utilisateur (article 6.1.a du RGPD).
  Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
  Responsable du traitement : Maison Archi-Naturelle® : contact@maison-archi-naturelle.fr
  Les données collectées ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.
  Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition.
  Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à :
  Maison Archi-Naturelle®, L’Atelier, 18 rue de Mérin, 64200 Biarritz, France
  ou à l’adresse mail contact@maison-archi-naturelle.fr

• COOKIES ET OUTILS DE MESURE D’AUDIENCE
  Le site maisonarchi-naturelle.fr utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement, d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience (Google Analytics, Meta Pixel, etc.).
  L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies à tout moment via le bandeau d’information prévu à cet effet.
  Les cookies ont une durée de vie maximale de 13 mois.
  Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans consentement explicite.

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  L’ensemble des éléments présents sur le site textes, photographies, vidéos, plans, maquettes, podcasts, éléments graphiques, logos et chartes est la propriété exclusive de la marque Maison Archi-Naturelle®, détenue par Alain Stébé.
  Toute reproduction, représentation, diffusion ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  Les contenus techniques (procédés constructifs, matériaux, textes de présentation, images de projets) sont également protégés au titre du droit d’auteur.

• LIENS HYPERTEXTES ET SITES TIERS
  Le site maisonarchi-naturelle.fr peut contenir des liens vers d’autres sites, notamment vers ses partenaires institutionnels ou techniques (Saint-Gobain, Point P, etc.).
  Maison Archi-Naturelle® ne peut être tenue responsable du contenu, de la politique de confidentialité ou du fonctionnement de ces sites externes.
  L’utilisateur accède à ces sites sous sa seule responsabilité.

• LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
  Maison Archi-Naturelle® s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour régulière des informations publiées sur son site.
  Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles.
  Maison Archi-Naturelle® ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de la consultation ou de l’utilisation du site.

• CRÉDITS DU SITE
  Conception éditoriale et direction de projet : Maison Archi-Naturelle® – Alain Stébé
  Design et développement web : Olivier Guer / Agence Posts Office (https://agence-posts-office.com)
  Rédaction et stratégie de contenu : Mathieu Quesada
  Photographies : Maison Archi-Naturelle, Point P,
  Hébergement : OVHcloud

• CONTACT
  Pour toute question concernant le site, les contenus ou l’exercice de vos droits :
  Maison Archi-NaturelleV
  L’Atelier – 18 rue de Mérin, 64200 Biarritz
  Email : contact@maison-archi-naturelle.fr